Saint-Etienne Métropole
2 Avenue Grüner - CS 80257 - 42006 Saint-Etienne Cedex 1
Tél. : 04 77 49 21 49
Fax : 04 77 49 21 40
accueil@saint-etienne-metropole.fr
Directeur de publication : Gaël Perdriau
Rédacteur en chef : Olivier Barbé
Webmaster Communication : Floriane Tardy
Réalisation initiale du site : Smoove
Hébergement : Smoove
Déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés : déclaré le 29 septembre 2003 (numéro 876459) et validé le 20 octobre 2003 (avis AT 035880).
Conformément à la loi française (article 34 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d'accès des données conservées est possible auprès du :
Saint-Etienne Métropole
Direction Communication
2 Avenue Grüner - CS 80257
42006 Saint-Etienne Cedex 1
webmaster@saint-etienne-metropole.fr
RÉSERVATION DU NOM DE DOMAINE
Les adresses ci-dessous sont réservées par Saint-Etienne Métropole :
www.velivert.fr
COYPRIGHT
Photographes
Pierre Grasset, Charlotte Piérot, PhotUpDesign/Hubert Genouilhac, Elodie Pilon, Charly Jurine, Fabrice Roure, Philippe Rony, Jérôme Abou et les services de Saint-Etienne Métropole.
Si un des éléments d'illustration présents sur le site lèse les droits d'un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée. Merci d'adresser votre demande à webmaster@saint-etienne-metropole.fr
L'ensemble des illustrations présentes sur ce site ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite à la Direction de la Communication de Saint-Etienne Métropole.
Merci d'adresser votre demande à :
Saint-Etienne Métropole
Direction Communication
2 Avenue Grüner - CS 80257 - 42006 Saint-Etienne Cedex 1
Vidéos
Fertil Ink
SESAM (autorité de contrôle de l'exploitation en ligne d'oeuvres des répertoires) : déclaration effectuée le 22 septembre 2009 (numéro ASR0021591).
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
Vous consultez actuellement le site de Saint-Etienne Métropole. L'utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d'utilisation présentes. Si un des éléments présents sur le site lèse les droits d'un tiers, cet élément peut être retiré sur simple demande justifiée. Merci d'adresser votre demande à webmaster@saint-etienne-metropole.fr
La consultation du site
Ce site a un caractère informatif et sa consultation ne peut en aucun cas remplacer un entretien personnalisé avec un collaborateur de Saint-Etienne Métropole. Saint-Etienne Métropole ne saurait être considérée comme responsable de toute utilisation qui pourrait être faite du contenu de ce site, de quelque façon que ce soit. Les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif.
La présence de liens hypertexte vers d'autres sites Internet ne peut engager Saint-Etienne Métropole sur le contenu de ces sites.
Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d'erreur et d'omission. Les dates figurant sur le site ne sont données qu'à titre purement indicatives.
Les informations contenues dans le site peuvent faire l'objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis.
Le contenu du site
Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de Saint-Etienne Métropole et des communes membres.
Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de publication.
Pour toute reproduction autorisée ou toute courte citation, devront être mentionnés le nom de l'auteur et la source.
Les formulaires d'envoi
Les messages adressés à ce site par le biais de formulaire d'envoi sont utilisés à la seule fin du traitement du message, et ne seront pas communiqués à des tiers sans l'accord de l'émetteur. Ces messages seront conservés pour la durée de traitement de la question posée.
Les liens hypertextes
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l'objet d'une autorisation expresse préalable auprès du webmaster@saint-etienne-metropole.fr
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
- d'un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
- d'un lien vers une page intérieure du site,
- d'un lien à travers des fenêtres (framing),
- d'un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
- et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.
Les fichiers PDF
La nature et le volume de certains documents nous ont conduit à choisir le format PDF (portable document format) d'ADOBE pour les mettre en ligne.
Ce format contenant du texte et des images, vous permet de consulter, de sauvegarder et d'imprimer en conservant leur mise en page initiale des documents de toutes natures. Pour lire les fichiers PDF, "Acrobat Reader" logiciel gratuit doit être installé.